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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
49
Décision
284
Note
9
Thématique
Administration générale
22
Aviation civile
329
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
374
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
16
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
374 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 18 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1902030S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Décision du 24 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1903036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud et du service de la navigation aérienne Sud.
TRAA1903223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision n°190014 du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TRAA1902332S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Arrêté du 31 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TRAA1903204A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901738S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 29-01-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
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